Vous devez lire la ligne j1 de votre carte grise. Par exemple, un véhicule particulier (ou véhicule de tourisme) obtient l’abréviation VP sur sa carte grise à la ligne j1. Le VP d’une carte grise (code national) est le genre de véhicule selon son usage.
Les dimensions (de la citadine à la berline), le poids et la puissance fiscale varient d’un véhicule particulier à l’autre. La puissance fiscale du véhicule est indiquée sur la ligne p6 de la carte grise. Elle est généralement inférieure à 10 CV. La ligne p6 a une incidence sur votre assurance. Quant à son poids, il faut s’intéresser aux lignes F1, F2 et F3. Quant, et concernant le genre, il est déterminé à partir de l’usage du véhicule.
Le type du véhicule (ou le genre) détermine sa fiscalité (amortissements, TVA, etc.) appliquée. Comprendre les différentes notions peut être utile lorsque vous possédez une société.
Lorsqu’à la lecture de la carte grise, vous voyez que le type est CTTE (code national), c’est que votre véhicule (van, voiture, camionnette, etc.) est considéré comme un utilitaire.
Le véhicule utilitaire (CTTE) peut être amorti sur l’intégralité du prix d’achat alors que lorsque le genre du véhicule est VP sur la carte grise, il est plafonné. De même, avec la carte grise CTTE, vous pouvez déduire intégralement la TVA alors que la récupération est limitée pour un véhicule de tourisme.
Explication sur la taxe sur les véhicules de société (TVS) : que le genre du véhicule soit VP sur la carte grise ou CTTE, la TVS est due. En effet, seule l’utilisation du véhicule est prise en compte pour la TVS, et non le certificat d’immatriculation.
À la lecture de la carte grise, vous pouvez également découvrir le genre « dérivé VP » qui permet d’être exempté de TVS et d’avoir une TVA récupérable. En effet, en transformant un véhicule ayant une carte grise VP en VU, vous pouvez récupérer la TVA lors de l’achat du véhicule et pendant son utilisation.
Il faut se rendre chez un professionnel ou un carrossier pour transformer votre véhicule. Il est possible de transformer un véhicule particulier ayant une carte grise VP, équipé d’un hayon ou un véhicule doté d’au moins un mètre de longueur utile de chargement, en véhicule utilitaire (VU). Cette transformation passe par de nombreux points tels que la suppression des sièges arrières. La transformation inverse est également possible pour remettre le véhicule dans son état d’origine. La remise en état d’origine peut faciliter la revente. Bien entendu, la carte grise doit également être modifiée auprès de l’administration comme lors d’un changement d’état civil.
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