Quelques définitions :
A noter : A la place de PTAC, on attend également MMA (masse maximale autorisée).
Maintenant que vous connaissez les définitions de chaque « poids » du véhicule, nous allons vous donner leur signification dans la réglementation applicable.
Le PTAC et le PTRA sont mentionnés sur votre certificat d’immatriculation.
Vous pouvez trouver le PTRA au champ F3 de votre carte grise. Puis, pour le PTAC, il est mentionné au champ F2 de la carte grise. Quant à la masse à vide (anciennement poids à vide), elle est au champ G1 de la carte grise.
Avec ces mentions, vous pouvez calculer la charge utile de votre voiture et le poids tractable par votre véhicule. La charge utile correspond au F2 - G1 soit PTAC - PV.
Concernant le poids tractable par votre voiture, la formule est : F3 - F2 soit PTRA - PTAC.
En effet, chaque véhicule a un PTRA et PTAC différents.
Attention : Entre chaque modèle d’une même voiture, il existe des différences au niveau des PTAC et PTRA. Il est important de les vérifier selon l’usage que vous aurez du véhicule. Par exemple, que vous achetiez une Audi Q5, Audi Q3, une Mercedes ou une BMW, il faut bien regarder le PTAC et le PTRA de la version désirée.
Le PTAC et le PTRA ont été mis en place pour des raisons de sécurité. Il existe 4 règles pour tracter un véhicule (caravane, remorque, etc.) :
Par ailleurs, des limitations de vitesse ont été imposées aux ensembles attelés pour les véhicules tracteurs ayant un PTRA supérieur à 3,5 tonnes (sauf pour les transports en commun) :
Le PTAC a également une autre signification importante : la détermination du permis de conduire pour circuler avec le véhicule. Le permis B vous permet de conduire un véhicule avec une remorque ou un attelage à un ou plusieurs essieux, pesant jusqu’à 750 kg (poids maximum tractable). Par contre, dès que votre remorque ou caravane dépasse les 750 kg, votre permis est suffisant seulement si la somme des PTAC de l’ensemble (véhicule + remorque) est inférieure ou égale à 3 500 kg.
Lorsque la somme est comprise entre 3 500 et 4 250 kg, le permis BE est nécessaire. D’autres permis peuvent être obligatoires selon la PMA et le type de véhicule : permis C, permis CE, permis C1 et permis CE1.
Les forces de l’ordre peuvent contrôler le poids réel de votre véhicule à l’aide d’un peson mobile, c’est-à-dire, de deux balances placées sous les deux roues d’un même essieu. En cas de dépassement des poids autorisés, vous risquez une amende forfaitaire de 135 euros. L’immobilisation du véhicule peut être demandée lorsque le poids autorisé est dépassé de plus de 5 %. De plus, vous risquez un retrait de points.
Par ailleurs, une surcharge de plus de 20 % du PTAC (ou en cas de récidive) entraîne une suspension du permis de conduire et une amende de 1 500 à 3 000 euros. De plus, en cas de surcharge, votre assureur peut refuser de vous indemniser en cas d’accident.
En pratique, la masse admissible des camions est régulièrement contrôlée. Pour rappel, un camion est un véhicule routier de plus de 3,5 tonnes de PTAC.
Concernant les tracteurs agricoles, traditionnellement, leur PTAC est de 40 tonnes maximum, mais certains tracteurs agricoles peuvent avoir un PTRA de 44 tonnes.
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