Le taux d’émissions de dioxyde de carbone (CO²) est calculé par le constructeur. L’ancienne réglementation reposait sur le cycle d’homologation NEDC qui reproduisait les conditions de circulation sur les routes européennes (urbain, extra-urbain, mixte). Depuis 2019, tous les véhicules légers sont soumis à la procédure de test WLTP. Il s’agit d’un cycle d’homologation plus représentatif des données réelles des consommations et d’émissions polluantes. Il est harmonisé au niveau mondial. Les tests portent sur :
L’exploitation du taux d’émissions est entrée dans la politique pour diminuer les émissions. C’est pourquoi, il entre dans le calcul du malus économique lors de l’immatriculation d’un véhicule neuf.
La lecture du champ V7 de votre carte grise donne le taux d’émissions de CO² en condition mixte (conduite urbaine et extra-urbaine). Afin de faciliter la lecture des cartes grises, ces champs sont identiques sur les certificats d’immatriculation européens.
Lorsque vous souhaitez calculer les émissions de votre véhicule pour comparer avec le nombre indiqué sur votre carte grise, de nombreux éléments sont à considérer :
Prenons un exemple, un litre de diesel pèse 835 grammes et il est composé à 86,2 % de carbone (C), ce qui correspond à 720 g par litre de diesel. Pour le brûler, il faut 1 920 g d’oxygène. Ainsi la formule pour obtenir la consommation de CO² par litre de diesel est la suivante :
720 + 1 920 soit 2 640 g.
Pour obtenir le taux, il faut ensuite appliquer la formule suivante : consommation moyenne sur 100 km x CO2 g/L / nombre de kilomètres soit 5L x 2 640 g/L / 100 c’est-à-dire 132 g de CO2/km.
En pratique, les grosses cylindrées (p1) émettent plus de CO2. Il est important de lire le champ V7 d’une carte grise pour comprendre l’impact écologique d’une voiture.
Depuis 2020, les émissions de CO² d’un véhicule d’occasion n’impactent plus le coût du certificat d’immatriculation. Par contre, une surtaxe dite malus écologique s’applique lors de la première immatriculation. Elle s’applique sur les voitures neuves et les véhicules d’occasion importés. Comment est calculé le malus économique ? Il est calculé en fonction du taux d’émissions de CO². L’écotaxe se base sur le taux de CO² émis dans l’air ou sur le nombre de chevaux fiscaux (puissance fiscale, code P6) pour un véhicule n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire.
Comment connaitre le montant de votre certificat d’immatriculation ? Vous avez la possibilité de renseigner votre numéro d’immatriculation pour obtenir le coût de votre CI sur notre site, immatriculer.com. En effet, nos services sont agréés et habilités par le Ministère de l’Intérieur ce qui nous permet de récupérer les informations de votre véhicule à partir de votre numéro d’immatriculation. C’est facile et rapide afin de simplifier vos démarches administratives.
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